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Marques déposées par la société FRANCOIS Emmanuelle
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S. SESSU'N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. SESSU'N
FRANCOIS Emmanuelle

Numéro de dépôt :
98739373
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2008

Présentation de la marque S. SESSU'N

Déposée le 24 juin 1998 par la société FRANCOIS Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S. SESSU'N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la société FRANCOIS Emmanuelle domicilié(e) 221 Impasse des Forsythias, 3000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 286 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUELLE FRANCOIS - France.

La marque S. SESSU'N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. SESSU'N est expirée depuis le 24 juin 2008.

FRANCOIS Emmanuelle a également déposé les autres marques suivantes : TIC & doc [ou] TIC et doc


FRANCOIS Emmanuelle - 221 Impasse des Forsythias, 3000 NIMES - France - SIREN 402286769


EMMANUELLE FRANCOIS - France


Inscription le 10 janvier 2001 - Concession de licence n°313937 - Publication au BOPI 2001-01-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Vêtements, chapellerie Tissus et produits textiles Sacs à main.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.